Code de la route

La circulation routière est ordonnée par la réglementation
Affiche de 1937 de la Work Progress Administration (agence aux États-Unis) visant à inciter les piétons à ne pas traverser là où ils n'en ont pas le droit.

Le code de la route ou droit routier est l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutesetc.) par les piétons, cyclistes, cavaliers, meneurs d'attelage, utilisateurs de deux-roues à moteur, automobilistes, routiersetc. Il s’agit dans certains pays francophones d'un code législatif, au même titre que le code de l'environnement ou le code pénal, mais il désigne aussi plus vaguement la combinaison de traités, conventions internationales, lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre.

Le non-respect des dispositions du code de la route expose le contrevenant[1],[Notes 1] à des sanctions de divers niveaux selon la gravité de l'infraction, allant du rappel à l'ordre[Notes 2], à l'amende ou à la peine de prison.

  1. Définition : contrevenant, publié sur le site du CNRTL (consulté le ).


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