Licence libre

Ne doit pas être confondu avec Libre de droits, Licence de libre diffusion ou avec le diplôme Licence libre.

Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède tous les droits ou une partie des droits que lui confère le droit d'auteur, en laissant au minimum quatre droits considérés fondamentaux aux utilisateurs :

0. usage de l'œuvre ;
1. étude de l'œuvre pour en comprendre le fonctionnement ou l'adapter à ses besoins ;
2. modification (amélioration, extension et transformation) ou incorporation de l'œuvre en une œuvre dérivée ;
3. redistribution de l'œuvre, c'est-à-dire sa diffusion à d'autres usagers, y compris commercialement.

Ces libertés peuvent être soumises à conditions, notamment l'application systématique de la même licence, ou d'une licence prodiguant les mêmes droits aux utilisateurs, aux copies de l'œuvre et aux œuvres dérivées : un principe nommé à réciprocité, ou copyleft.

Lorsqu'une œuvre est sous licence libre, on parle alors d'œuvre libre. Certains usagers ou fournisseurs de données cherchent à s'inscrire dans un contexte de grande ouverture, parfois décrit par le sigle ODOSOS (qui signifie : Open Data, Open Source, Open Standards), approche qui a notamment été développée pour de grands projets scientifiques partagés (en Open science data (en)) tels que le séquençage du génome humain (avec un Open Data Consortium créé sur proposition de Jim Kent (en) en 2003).